Assurance de responsabilité civile pour drone : le guide complet

On n’y pense pas forcément quand on offre un drone à un ami, mais c’est un cadeau qui nécessite plus de contraintes qu’on ne le pense. Le pilotage de drones est une activité à risques. Cet engin volant, capable de se déplacer jusqu’à 19 mètres / seconde, pour les modèles destinés aux débutants, peut faire des dégâts.

A partir de là, on ne peut que vous recommander de souscrire à une assurance de responsabilité civile, qui sera en mesure de couvrir tous les dégâts occasionnés par votre activité de télé pilotage.

Dans cet article, nous vous expliquerons d’abord pourquoi nous vous recommandons absolument d’être couvert par une assurance. Deuxièmement, nous vous expliquerons quelle assurance choisir en fonction de votre profil.

Pilotage de drone en activité de loisir : l’assurance est recommandée

Lorsque vous êtes un adepte du pilotage de drone, en tant qu’activité de loisir, vous pouvez être amené à causer des dégâts. Théoriquement, vos vols ont lieu dans des zones non habitées, mais il se peut que votre drone ne tombe accidentellement au sol et cause des dégâts : au champ d’un agriculteur, à un randonneur (ou tout autre type de dégât auquel on ne pense pas forcément mais qui arrive bel et bien).

Par ailleurs, si vous faites une demande sur le portail Alpha Tango qui se voit accepter, vous pouvez piloter un drone dans une zone habitée. En conséquence, votre drone peut être amené à causer encore plus de dégâts que ce que vous auriez pu anticiper.

Enfin, si vous utilisez votre drone dans votre propriété, ou dans celle d’une de vos connaissances, avec son accord préalable clairement exprimé (bien entendu), vous pouvez causer des dégâts dans sa propriété.

Dans ces trois cas de figures, il semble particulièrement indiqué de souscrire à une assurance de responsabilité civile dédiée à votre activité de télépilotage. Cette assurance prendra en charge les dégâts que vous causerez.

On a tendance à penser qu’une assurance dédiée à notre drone n’est intéressante que pour les pilotes aguerris qui comptent plusieurs centaines d’heures de télépilotage à leur actif. Or, au contraire, une assurance est intéressante surtout pour les personnes qui n’ont jamais piloté de drone (voir nos conseils pour débuter). Car c’est à ce moment-là que vous êtes le plus dangereux en tant que pilote.

Quelle assurance choisir ?

Il se peut que votre assurance multirisques habitation, qui vous délivre une assurance pour votre maison, vous délivre aussi une assurance pour votre pratique de télépilote. Normalement, avec votre assurance habitation, vous êtes également assuré pour votre responsabilité civile.

Concrètement, l’assurance responsabilité civile vous couvre pour les dégâts que vous causez aux tiers. Donc, techniquement, si votre drone, lors d’une séance de télépilotage s’écrase malencontreusement chez votre voisin, ou sur un randonneur, votre assurance paye les dommages causés à cette personne.

Assurance multirisques habitation

Toutefois, nous vous invitons à vérifier votre contrat pour être certain de cela. En effet, la plupart des polices d’assurances limitent la protection des dégâts causés par votre drone. Cette limite peut être liée au poids de votre engin volant (900 grammes pour certaines assurances), ou à l’ampleur des dégâts causés.

Parfois, votre assurance ne vous couvre tout simplement pas pour ce type de pratiques. Nous vous conseillons de vérifier cela. Peut-être que votre assurance vous proposera une option pour ce type de prestations. Peut-être que tout simplement, elle ne pourra pas vous aider dans cette démarche. Dans un tel cas, nous vous conseillons de vous rediriger vers une assurance spécifique.

Assurance spécifique

Il existe plusieurs assurances spécifiques qui pourront vous être bien utiles. Si vous avez envie d’être sécurisé quand vous pratiquez vos loisirs, vous trouverez ce qu’il vous convient. En effet, il existe une large gamme d’assurances dédiées à la pratique du télépilotage.

Aujourd’hui, l’assurance responsabilité civile pour l’utilisation de drones n’est pas obligatoire. Toutefois, avec l’évolution rapide de la législation française, ainsi que la réglementation européenne, il y a un risque de bouleversement juridique important.

Ainsi, il se peut que, demain, ou l’année prochaine, une assurance devienne obligatoire pour la pratique de cette activité. Dans tous les cas, nous vous recommandons d’être protégé contre les risques liés à cette activité. Ce serait bête qu’un loisir devienne source d’angoisses et de problèmes ?

Assurance drone pour les professionnels

Si vous êtes un professionnel, sachez toutefois que l’assurance drone est obligatoire pour vous. Elle pourra vous être demandée par votre client, ou même par la direction générale de l’aviation civile. Nous vous conseillons de suivre scrupuleusement cette obligation car, en tant que prestataire, vous pourriez causer des dommages graves à votre client.

Selon les missions que vous effectuez, il existe des polices d’assurance qui vous couvrent à l’étranger comme en France. N’oubliez pas que votre drone est votre outil de travail. Donc, au-delà des dommages que votre drone peut causer à vos clients, pensez qu’une assurance responsabilité civile peut vous permettre d’être indemnisé en cas de destruction ou d’accident de votre drone.

Selon le modèle que vous utilisez pour vos missions, c’est un sacré investissement. Votre drone est donc un objet précieux qu’il convient de protéger comme il se doit. Une assurance drone, au-delà de protéger votre client, est avant tout un investissement qui vous permet de mettre à l’abri votre outil de travail. C’est une garantie qui vous permet de travailler en toute sérénité.

Attention, certaines plateformes qui mettent en relation des pilotes de drones indépendants avec des entreprises ayant besoin de prestations réalisées par drone fournissent déjà une assurance à ces pilotes de drone dans le cadre de l’activité délivrée par la plateforme.

Dans ce cas très exceptionnel, vous n’avez pas besoin d’assurance pour votre activité professionnelle. Mais, notre dernier conseil sera le suivant : vérifiez toujours que vous êtes bien assurés, c’est un gage de sécurité pour vous comme pour votre client !